Mentions légales – En vigueur au

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://association-horizon.fr, ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

ARTICLE 1 – L'ÉDITEUR

L'édition du Site est assurée par l'association Horizon Créée le 15 Décembre 2016, parue dans le journal officiel du 31 Décembre 2016 (N°870 page 54). Le siège social de l'association est le corps de ferme de La Vaux Marie, 55260 Courcelles-sur-Aire. L'exploitation dispose du label agriculture biologique depuis Mai 2015.

ARTICLE 1 BIS – RÉALISATION TECHNIQUE

Le site a été conçu, développé et mis en ligne par Thibault Chazottes – EI Jésus vous aime,
n° SIRET 798 438 495 00045, domicilié au 60 rue des Amidonniers, 31000 Toulouse.

ARTICLE 2 – HÉBERGEUR

Le Site est hébergé par la société DigitalOcean, dont le siège social est situé au 101 Avenue of the Americas, 10th Floor, New York, NY 10013, USA.
Téléphone : +1 888 890 6714

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf cas de force majeure ou maintenance planifiée ou non. L'Éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou modification d'accès.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES

Le Site intègre un formulaire de contact permettant à l'Utilisateur de transmettre volontairement des informations telles que son nom, son adresse e-mail et son message. Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à la demande de l'Utilisateur et ne sont transmises à aucun tiers.

Les données sont conservées pendant une durée maximale de 12 mois, puis supprimées. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à : contact@association-horizon.fr.

ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation, retransmission ou publication de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque de ses éléments pourra faire l'objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.